Conditions Générales de Vente

1. Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits réalisées par [DÉNOMINATION SOCIALE] via son site de vente en ligne.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Identité du vendeur

Almira & Zahir, [FORME JURIDIQUE]
Siège social : [ADRESSE]
E-mail : [EMAIL]
Téléphone : [NUMÉRO]
Immatriculation : SIREN [XXX] — RCS [VILLE, si applicable]

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des cosmétiques décrits sur le site avec leurs caractéristiques essentielles.

Les photographies ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles.

La disponibilité des produits est indiquée sur chaque fiche produit.

Conformément à la réglementation applicable aux cosmétiques, la liste des ingrédients (INCI) et les précautions d'emploi sont mentionnées sur l'emballage et/ou la fiche produit.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà validées.

5. Commande

La commande s'effectue en ligne selon les étapes suivantes : sélection des produits, validation du panier, saisie des informations de livraison et de paiement, validation finale. Un e-mail de confirmation est envoyé à l'adresse indiquée par le client.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour un motif légitime, notamment en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d'indisponibilité du produit, sans que cela ouvre droit à indemnité.

Dans ce cas, le client en sera informé dans les meilleurs délais et, lorsque le paiement a déja été effectué, lees sommes correspondantes lui seront intégralement remboursées.

6. Paiement

Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au moment de la commande. Le paiement est exigible au moment de la validation de la commande. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de paiement utilisé sur le site.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande, dans les zones géographiques suivantes : [À COMPLÉTER].

Les modes de livraison disponibles, les frais associés et les délais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.

Un suivi de commande peut être communiqué au client par e-mail lorsque celui-ci est disponible. En cas de problème lors de la réception (colis endommagé, produit manquant ou autre anomalie), le client est invité à contacter [EMAIL] dans les meilleurs délais afin qu’une solution adaptée puisse lui être proposée.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le client peut exercer son droit de rétractation en utilisant la fonctionnalité de rétractation disponible en ligne sur le site, en adressant une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté à [EMAIL], ou en utilisant le formulaire type de rétractation mis à sa disposition.

En cas de rétractation, les produits doivent être retournés à l’adresse suivante : [ADRESSE DE RETOUR À COMPLÉTER], sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de la décision de rétractation. Les frais directs de retour sont à la charge de [À COMPLÉTER : CLIENT / VENDEUR], sauf disposition légale contraire.

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours à compter de la notification de la rétractation. Le vendeur peut toutefois différer le remboursement jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen.

Exceptions : conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour [CONDITIONS D’EXCLUSION APPLICABLES AUX PRODUITS À COMPLÉTER].

Formulaire type de rétractation

À l'attention de [DÉNOMINATION SOCIALE], [ADRESSE], [EMAIL] :

Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous :

— Commandé le (*) / reçu le (*) :
— Nom du (des) consommateur(s) :
— Adresse du (des) consommateur(s) :
— Signature (uniquement en cas de notification sur papier) :
— Date :

(*) Rayez la mention inutile.

9. Retours et remboursement

— Rétractation : voir article 8.

— Produit défectueux ou non conforme : le client doit contacter [EMAIL] dans les [X jours] suivant la réception, en précisant le problème rencontré. Après vérification, le vendeur proposera, conformément à la réglementation applicable, une solution adaptée telle que la réparation, le remplacement, la réduction du prix ou le remboursement. Les frais de retour liés à un produit non conforme sont pris en charge par le vendeur dans les conditions prévues par la réglementation.

— Erreur de préparation ou problème de livraison : le client est invité à signaler toute erreur ou anomalie à [EMAIL] dans les [X jours] suivant la réception. Une solution adaptée sera proposée dans les meilleurs délais.

10. Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ainsi que de la garantie légale contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Pour mettre en œuvre une garantie, le client doit contacter [EMAIL] en décrivant le défaut constaté et, lorsque cela est nécessaire, en fournissant tout élément permettant d’examiner sa demande. La garantie légale de conformité s’applique dans les conditions et pendant les délais prévus par la réglementation en vigueur.

11. Responsabilité

Le vendeur s’engage à assurer la bonne exécution des commandes dans les conditions prévues par les présentes CGV et par la réglementation applicable. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’un événement indépendant de sa volonté et constitutif d’un cas de force majeure, dans les conditions prévues par la loi.

Les droits légaux du consommateur demeurent pleinement applicables.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, disponible sur le site. Pour toute demande relative à vos données (accès, rectification, suppression), contactez [EMAIL].

13. Propriété intellectuelle

Le nom Almira & Zahir, le logo, les textes, photographies, univers graphique et l'ensemble des contenus du site sont la propriété exclusive de [DÉNOMINATION SOCIALE] et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

14. Réclamations et règlement des litiges

Pour toute réclamation, le client peut contacter [EMAIL].

Le vendeur s’engage à apporter une réponse dans un délai de [X jours ouvrés]. En cas de litige non résolu à l’amiable après une réclamation préalable, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le vendeur : [NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER] — [COORDONNÉES DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER] — [SITE INTERNET DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER].